SEMENCE DU PONT ROY

SOCIÉTÉ DU PONT ROY S.A.R.L.

Présentation de la marque SEMENCE DU PONT ROY

Déposée le 18 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIÉTÉ DU PONT ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMENCE DU PONT ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIÉTÉ DU PONT ROY domicilié(e) RONQUEROLLES (dossier no 2275767) - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 330 047 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL DU PONT ROY domicilié(e) B.P. 1 RONQUEROLLES (dossier no 2275767) - France.

La marque SEMENCE DU PONT ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEMENCE DU PONT ROY est expirée depuis le 18 novembre 2014.

SOCIÉTÉ DU PONT ROY a également déposé les autres marques suivantes : TECHNIBAG GRAP , E P I D O S E , TECHNIDOSE GRAP